Projet du RNCREQ visant à développer les connaissances des administrateurs bénévoles

Le Regroupement national des conseils régionaux de l’environnement du Québec (RNCREQ) a le plaisir de vous présenter dix capsules juridiques. Ces Capsules sont destinées à favoriser le développement des connaissances des administrateurs bénévoles d’ONG.

Développement des connaissances des administrateurs bénévoles

Ces capsules abordent des solutions aux lacunes et besoins qui nous sont rapportés par les administrateurs bénévoles. Abordées par des mises en situation, elles démontrent des applications pratiques de notions juridiques et permettent de fournir des outils réels pour combler les besoins juridiques et administratifs auxquels un bénévole est le plus susceptible d’être confronté.

Les dix thèmes (en version pdf)

• La nature de l’organisme de bienfaisance et l’opportunité pour les groupes d’obtenir leur enregistrement;
• L’exemption de la taxe d’affaires et l’ouverture jurisprudentielle à la reconnaissance des organismes qui empêchent aux personnes de devenir en difficulté;
• La responsabilité civile des administrateurs;
• Guide de brousse pour éviter la diffamation dans le cadre de ses activités;
• Quels sont les circonstances qui nécessitent une assemblée spéciale des membres?
• Quand, pourquoi et comment modifier ses règlements généraux?
• Comment améliorer la productivité des assemblées du conseil d'administration par une meilleure préparation des administrateurs?
• Les différentes assurances et ce qu’elles assurent au juste!
• Comment élaborer la politique d’admissibilité des administrateurs afin d’éviter les conflits d’intérêts?
• Une politique de rémunération et d’indemnisation des administrateurs sans conflit d’intérêts.

Les capsules juridiques sont publiées dans les éditions du Porte-voix d’octobre 2004 à mars 2005. Elles sont également éditées sur papier et gravées sur des CD afin qu’elles soient distribuées dans tout le réseau des CRE ainsi qu’aux 12 autres membres du Réseau de l’action bénévole du Québec (RABQ). De plus, les capsules sont archivées et disponibles sur le site Internet du RNCREQ au www.rncreq.org

Le projet du RNCREQ

Ce projet a été conçu et réalisé par le Regroupement national des conseils régionaux de l’environnement du Québec (RNCREQ) et à été rendu possible grâce à l’appui financier du Programme de renforcement des compétences du Réseau de l’action bénévoles du Québec (RABQ).

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