|
RETOUR
Comité
Matières résiduelles
Responsable : Gilles Côté, CRE Lanaudière gilles.cote@crelanaudiere.ca
| Consultations particulières et auditions publiques portant sur la gestion des matières résiduelles au Québec |
Mémoire - février 2008 |
|
| Consultations
particulières à l’égard du projet de loi
no 102, Loi modifiant la Loi sur la qualité de l'environnement
et la Loi sur la Société québécoise
de récupération et de recyclage. |
Mémoire
- mai 2002
|
 |
|
Commission
des transports et de l'environnement de l'Assemblée Nationale
sur l'avant projet de Loi modifiant la Loi sur la qualité
de l'environnement et autres dispositions législatives.
en matière de gestion des déchets
|
Mémoire
- septembre 1999
|
|
|
Consultation
publique du BAPE sur la gestion des matières résiduelles
au Québec.
|
Mémoire
- octobre 1996
|
|
RETOUR
|
