| Enjeux
énergie - document de réflexion |
décembre
2002 |
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| Résumé
des travaux à la Régie de l'énergie |
février
2002 |
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| Niveau
des réservoirs -requête amendée |
août
2001 |
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| -
Règlement sur les conditions et les cas requérant
une autorisation
de la Régie de l‚énergie
- Règlement sur la teneur et la périodicité
du plan
d'approvisionnement |
commentaires
du
RNCREQ -avril 2001 |
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| Demande relative à l'approbation
de la procédure d'appel d'offres et d'octroi des contrats
d'approvisionnement et du code d'éthique portant sur la
gestion des appels d'offres applicables aux contrats d'approvisionnement
en électricité d'Hydro-Québec (R-3462) |
Commentaire
du RNCREQ sur la procédure - juin 2001
Avis
du centre Hélios - juin 2001 |
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| Demande de Société en Commandite
Gaz Métropolitain (SCGM) de modifier ses tarifs à
compter du 1er octobre 2001 (R-3463) |
En
cours |
A
Venir |
| Demande
d'intervention à la demande de modifier les tarifs de Gazifère
Inc. à compter du 1er octobre 2001 (R-3464) |
En
cours |
À
Venir |
| Audience
sur les conditions de fourniture de l'électricité
par Hydro-Québec (R-3439) |
Expertise
de Mme Eide - novembre 2000 |
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| Demande
d'approbation pour la reconduction du programme commercial
«Services
à l'implantation des électrotechnologies»
(R-3453-2000) |
Plaidoirie
- Février 2001 |
À
Venir |
| Demande
d'approbation de nouvelles dispositions tarifaires applicables au
programme de puissance interruptible II (R-3455) |
Plaidoirie
- Février 2001 |
À
Venir |
| Audience
sur une demande pour faire modifier les tarifs de la Société
en commandite Gaz Métropolitain (SCGM) à compter du
1er octobre 2000 (R-3444) |
Expertise
Centre Hélios
Août
2000 |
À
Venir |
| Audience
sur la demande de modification
tarifaire 2000-2001 de Gazifère Inc. (R-3446) |
Expertise
du centre Hélios - septembre 2000 |
À
Venir |
| Audience
publique relative à la détermination du prix unitaire
moyen du transport et à la modification des tarifs de transport
d'électricité (R-3401) |
Expertise
du Centre Hélios - Février 2000 |
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| Niveau
des réservoirs - Cour d'appel |
Plaidoirie
- DATE |
À
Venir |
| Audience
sur la mise en place de mesures ou mécanismes incitatifs
pour favoriser la performance d'un distributeur gazier et la satisfaction
des besoins des consommateurs (R-3425) |
Rapport
- DATE |
À
Venir |
| Audience
sur la demande de modification
tarifaire 1999-2000 de Gazifère Inc. (R-3430) |
Mémoire
- septembre 1999 |
À
Venir |
| Niveau
des réservoirs - Cour Supérieure |
Plaidoirie
- DATE |
À
Venir |
| Demande
d'avis du ministre des Ressources naturelles pour déterminer
la place de la petite production hydraulique d'électricité
(PPHE) dans le plan de ressource d'Hydro-Québec (R-3410) |
Mémoire
- juin 1999 |
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| Audience
générique sur les frais des intervenants (R-3412)
(Coll. Option-consommateur) |
Mémoire
- avril 1999 |
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| Audience
sur la cause tarifaire 1998-1999 SCGM (R-3397) |
Mémoire
- 0ctobre 1998 |
A
Venir |
| Audience
publique sur l'établissement des principes généraux
en matière réglementaire pour la détermination
et l'application des tarifs à être fixés en
matière de transport d'électricité lors d'audiences
ultérieures (R-3405) |
Mémoire
- Avril 1999 |
À
Venir |
| Niveau
des réservoirs - Enquête relative à la surveillance
des opérations d'Hydro-Québec afin d'assurer un
approvisionnement d'énergie suffisant aux consommateurs
québécois |
Requête
- octobre 1998 |
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| Avis
sur le développement de l'énergie éolienne
au Québec (R-3395) |
Mémoire
- mai 1998 |
À
Venir |
| L'ENERGIE
EOLIENNE - Choix stratégique pour une quote-part québécoise
CREATING
A LOCAL WIND INDUSTRY - Experience from four European Countries |
Centre
Hélios - mai 1998
Soren
Krohn - mai 1998 |
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| Avis
concernant les modalités d'établissement et d'implantation
des tarifs de fourniture d'électricité (R-3398)
Analyse
de la proposition d'Hydro-Québec concernant les modalités
d'établissement et d'implantation des tarifs de fourniture
d'électricité
Hearing
on Procedure for the Implementation of
Hydro-Québec's Supply Rates |
Mémoire
- Juin 1998
Centre
Hélios - Juin 1998
Peter
Bradford - Juin 1998 |
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